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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D. MAFFREN
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LE VERGER DU ROY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VERGER DU ROY
D. MAFFREN SA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1505759
Date de dépôt :
29/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018

Présentation de la marque LE VERGER DU ROY

Déposée le 29 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) D. MAFFREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VERGER DU ROY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D. MAFFREN domicilié(e) Le Village,05300 LE POET (dossier no 2389717) - 05300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 007 150 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2389717) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE VERGER DU ROY est expirée depuis le 29 décembre 2018.

D. MAFFREN a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE TOURNILLE , (Marque figurative) , SENECHAL D'AIX , CONFISERIE DU LEMAN , LE CASTELLOU , CANTEPERDRIX , MAFFREN CONFISEUR CANTEPERDRIX , CONFISERIE DES ALPES , CONFISERIE DE LA DURANCE


D. MAFFREN SA société par actions simplifiée - Le Village,05300 LE POET (dossier no 2389717) - 05300 - France - SIREN 007150303


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2389717) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2389717 - Publication au BOPI 2008-11-14

Renouvellement sans limitation n°2132178 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 3 novembre 2008 - Changement de nature juridique n°484270 - Publication au BOPI 2008-11-03

Inscription le 3 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56633 - Publication au BOPI 1991-10-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolat, pâtes d'amande, pâtes de fruits, nougats, fondants, fruits confits, calissons, tourons, bonbons gélifiés, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.